Traité de doit civil

Title long

Observations sur quelques points de droit

Volume de 94 feuillets de papier, inscrits à lignes lignes 32 lignes suivant les vergeures. L'écriture est une cursive moderne régulière d'une seule main.

CONTENU
Le catalogue de Saint-Bertin le mentionne comme un "traité de droit civil". Celui-ci est divisé en deux livre, le premier compte 17 titre et le second 5 titre :
_f. 1v-4 : de la disme
_f. 4-8 : de noblesse
_f. 8-9v : de la nature des biens
_f. 9v-12v : d'acques et patrimoine
_f. 12v-17 : quelles personnes poeuvent contracter et disposer de leurs biens
_f. 17-22 : des ventes et achaptes
_f. 22-26 : des louaiges et fermes
_f. 26-28 : des arrentenies
_f. 28-29v : de prest mutuel
_f. 29v-33 : de prest commodable
_f. 33-36 : de despost
_f. 36v-40v : des donnations
_f. 40v-42 : de transsactions et appoinctemens
_f. 42-44 : des testamens legats et dispositions testamentaires
_f. 44-47v : de prohibition daliener
_f. 47v-49v : d'un legat d'héritages patrimoniaulx en la présence de l'héritier
_f. 49v-57v : traicte de mariage et choses communes entre le maris et la femme. Fin du premier livre

_f. 58-61 : Livre second : actions de reintegrande, tit. 1 : celui qui est deiecté et spolié
_f. 61-66 : De complaincte en cas de saisine et de nouvellité
_f. 66-67v : de complaincte sur simple saisines
_f. 67v-86 : de reivendication d'un heritage nommé sur commandements
_f. 87-94 : de interdictio retinendae possessionis quod est expossidetur

RELIURE
Parchemin ivoire.

PROVENANCE
Ancienne cote de Saint-Bertin.

BIBLIOGRAPHIE
_Institut de recherche et d'histoire des textes (IRHT-CNRS), «Notice de Saint-Omer, Bibliothèque d'agglomération du Pays de Saint-Omer, 527», dans Stutzmann Dominique (dir.), Saint-Bertin : centre culturel du VIIe au XVIIIe siècle, 2016.

Cote

Ms. 0527

Groupe

Abbaye de Saint-Bertin (Saint-Omer)

Cote ancienne

692 (Saint-Bertin)

Période

17e siècle

Type de document

Manuscrit

Catégories

Manuscrit

Collection

Manuscrits

Manuscrits > Abbaye de Saint-Bertin (Saint-Omer)

Informations bibliographiques

Bibliothèque de l’Agglomération du Pays de Saint-Omer

Droits

Numérisé par l’IRHT et financé par l’Équipex BIBLISSIMA - observatoire du patrimoine écrit du Moyen Âge et de la Renaissance

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