Diverses conclusions, tant en demandant comme en deffendant, desquels l\'on use au conseil provincial d\'Artois et autres sieges subalternes
Période
16e siècle
Description
Volume de 197 feuillets de papier, inscrits à longues lignes suivant les vergeures. L'écriture est une cursive moderne d'une seule main.
CONTENU
Recueil de formules de procédure et des annotations sur la coutume d'Artois.
C’est à tort que l’on a réuni sous ce numéro deux volumes qui n’appartiennent pas au même ouvrage, bien que le sujet soit aussi juridique, ce second volume n'a probablement rien à voir e avec le premier. L'un et l'autre constituent des volumes séparés, produits à des époques différentes et de provenance différentes.
RELIURE
Parchemin de remploi (acte du XVe siècle).
PROVENANCE
Ancienne cote de Saint-Bertin
« Nicolaus Busnes Broucbourg » inscrit à l'encre dans la marge de tête du premier feuillet.